Marque expirée - Marque en non vigueur

Boul'o miel
SANUTRI AG, c/o ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
3687384
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/10/2019
Boul\'o miel de SANUTRI AG

Présentation de la marque Boul'o miel

Déposée le 29 octobre 2009 par SANUTRI AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Boul'o miel »

Le déposant est SANUTRI AG, c/o ENGEL COPERA AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boul'o miel est expirée depuis le 29 octobre 2019.


SANUTRI AG, c/o ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Céréales à base de miel préparées pour l'alimentation de l'homme ; en-cas à base de céréales. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.