Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUILLET
SANUTRI AG, C/O Engel Copera AG

Numéro de dépôt :
3741969
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/05/2020
BOUILLET de SANUTRI AG

Présentation de la marque BOUILLET

Déposée le 31 mai 2010 par SANUTRI AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est SANUTRI AG, C/O Engel Copera AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lambert & Associés, domicilié(e) 18 AVENUE DE L OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque BOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUILLET est expirée depuis le 31 mai 2020.


SANUTRI AG, C/O Engel Copera AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN LIEBEFELD - Suisse


Cabinet Lambert & Associés, - 18 AVENUE DE L OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Inscription le 29 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700922 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-05-29

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795393 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Confitures à teneur en glucides réduites.

Chocolat sous forme de tablette à teneur en glucides réduites.