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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANUTRI AG
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à la farine de blé de meule
Marque expirée - Marque en non vigueur

à la farine de blé de meule
SANUTRI AG, SA de Droit Suisse, C/O ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
3660815
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/06/2019
à la farine de blé de meule de SANUTRI AG

Présentation de la marque à la farine de blé de meule

Déposée le 30 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) SANUTRI AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « à la farine de blé de meule »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANUTRI AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque à la farine de blé de meule est expirée depuis le 30 juin 2019.

SANUTRI AG a également déposé les autres marques suivantes : DYNAFLORINE , MILICAL 55+MINCEUR , MUSCLES & MINCEUR , Milisucre , Boldoflorine Transit , Gerblé l'expert de l'alimentation santé , MILICAL 65+MINCEUR , Croq'Soja , Petit soyeux , MEMOFLORINE


SANUTRI AG, SA de Droit Suisse, C/O ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37 - 3097 BERN-LIEBEFELD - Suisse


NUTRITION ET SANTE, SAS, Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Farines et préparations faites de céréales ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires, semoule ; pain, biscottes ; pâtisserie ; biscuits.