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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANUTRI AG de droit suisse
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NUTRICAO
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUTRICAO
SANUTRI AG SA de droit suisse

Numéro de dépôt :
1428641
Date de dépôt :
15/07/1987
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
15/07/2017

Présentation de la marque NUTRICAO

Déposée le 15 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SANUTRI AG de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « NUTRICAO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANUTRI AG de droit suisse domicilié(e) Monbijoustrasse 118,3007 BERN,SUISSE (dossier no 2339166) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE SAS Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2339166) - 31250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRICAO est expirée depuis le 15 juillet 2017.


SANUTRI AG SA de droit suisse - Monbijoustrasse 118,3007 BERN,SUISSE (dossier no 2339166) - Suisse


NUTRITION ET SANTE SAS Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2339166) - 31250 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Renouvellement sans limitation n°2093857 - Publication au BOPI 1997-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2007 n°2339166 - Publication au BOPI 2007-04-12

Inscription le 17 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240123 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392166 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 17 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240124 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240125 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 10 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242608 - Publication au BOPI 1997-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;produits laitiers huiles et graisses comestibles, conserves.cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop demélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices.Produits agricoles, fruits et légumes frais.Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.