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Marques déposées par SANUTRI AG c/o ENGEL COPERA AG
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Graine de bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

Graine de bio
SANUTRI AG c/o ENGEL COPERA AG

Numéro de dépôt :
3610853
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/11/2018
Graine de bio de SANUTRI AG c/o ENGEL COPERA AG

Présentation de la marque Graine de bio

Déposée le 13 novembre 2008 par SANUTRI AG c/o ENGEL COPERA AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Graine de bio »

Le déposant est SANUTRI AG c/o ENGEL COPERA AG domicilié(e) Waldeggstrasse 37,3097 BERN-LIEBEFELD,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE S.A.S. Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL - 31250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graine de bio est expirée depuis le 13 novembre 2018.

SANUTRI AG c/o ENGEL COPERA AG a également déposé les autres marques suivantes : GERBLÉ ANTI-OX , Bienfaits du Monde , GERBLE Soja Onctueux , MILISCIENCE , Phytalité , C.L.A. 3G , De l'énergie pour en faire plus , Gerlinéa Pur'actif , FITNESS ENERGY SNACK , Milical (7 Jours pour)


SANUTRI AG c/o ENGEL COPERA AG - Waldeggstrasse 37,3097 BERN-LIEBEFELD,SUISSE - Suisse


NUTRITION ET SANTE S.A.S. Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary,31250 REVEL - 31250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Crèmes dessert, légumes séchés, légumes conservés, potages, soja, graines de soja, compotes, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Farines et préparations faites de céréales, pains, sucres, pâtisseries, biscuits, produits alimentaires à base de soja, café, thé, cacao, succédanés de café, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Grains, céréales, fruits et légumes frais, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons, jus de fruits, jus de soja, jus de céréales, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.