Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SANDA
SANTRADE LTD., (S.A.), P.O. Box 321, Hirrschmattstrasse 36, LUCERNE (SUISSE).

Numéro de dépôt :
1208073
Date de dépôt :
02/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1992
S SANDA de SANTRADE LTD

Présentation de la marque S SANDA

Déposée le 2 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) SANTRADE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTRADE LTD - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque S SANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SANDA est expirée depuis le 2 juillet 1992.

SANTRADE LTD a également déposé les autres marques suivantes : SANDVIK AUTO


SANTRADE LTD., (S.A.), P.O. Box 321, Hirrschmattstrasse 36, LUCERNE (SUISSE). - Suisse


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).