Déposée le 3 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTOSHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SANTOSHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTOSHA domicilié(e) 2 Place Fernand Lafargue - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 910 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FREZOULS et A., M. Pierre FREZOULS domicilié(e) 32 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque SANTOSHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTOSHA, SARL - 2 Place Fernand Lafargue - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 498910462
SELARL FREZOULS et A., M. Pierre FREZOULS - 32 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; réseau de franchise et services rendus dans le domaine de la franchise, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; études et recherches de marchés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de prospectus, dépliants et d'échantillons publicitaires ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; emballage ; transport et livraison à domicile de produits alimentaires principalement d'origine asiatique et autres repas préparés ;
Services de restauration (alimentation) ; service de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas) ; service traiteurs ; service de sandwicheries ; service de vente de plats d'origine asiatique et autres plats préparés à emporter.
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