Déposée le 5 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « S SANTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTOS domicilié(e) 140/150 Avenue Roger Salengro - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 503 387 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. MILLET David domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque S SANTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTOS, Société par actions simplifiée - 140/150 Avenue Roger Salengro - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 956503387
CABINET LAVOIX, M. MILLET David - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Inscription le 29 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°629373 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-29
Renouvellement sans limitation le 4 août 2014 n°2564631 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-04
Moulins à café autres qu'à main ; machines à râper le fromage ; hache-viande (machines) ; presse-agrumes électriques pour jus de fruits ; broyeurs à glaçons électriques ; centrifugeuses pour jus de fruits ; pétrins mécaniques ; batteurs électriques ; mixeurs. Machines à café espresso électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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