Déposée le 10 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S SANTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTOS domicilié(e) 140/150 Avenue Roger Salengro - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 503 387 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque S SANTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTOS, Société par actions simplifiée - 140/150 Avenue Roger Salengro - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 956503387
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343425 - Publication au BOPI 2007-06-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Renouvellement sans limitation n°2098774 - Publication au BOPI 1997-46
Inscription le 25 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°421307 - Publication au BOPI 2005-10-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352974 - Publication au BOPI 2002-09-09
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2017 n°2655647 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-25
Coupe-légume mécanique, moulins à café mécaniques, râpes à fromage mécaniques, hache-viande mécaniques, presse-agrumes mécaniques pour jus de fruits, broyeurs mécaniques à glaÇons, centrifugeuses pour jus de fruits, pétrins mécaniques, batteurs et mixers, et de manière générale tous appareils pour la cuisine, les collectivités, les bars, les hôtels et les épiceries.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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