Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANS DE REVES
SANTOS MARTINE

Numéro de dépôt :
99831373
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque OCEANS DE REVES

Déposée le 21 décembre 1999 par SANTOS MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCEANS DE REVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est SANTOS MARTINE domicilié(e) 39 rue Marceau 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE FOY VOYAGES - France.

La marque OCEANS DE REVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANS DE REVES est expirée depuis le 21 décembre 2009.

SANTOS MARTINE a également déposé les autres marques suivantes : D.C.L. Découverte culture & Loisirs , LIBOURNE – SAINT-EMILION VOYAGES


SANTOS MARTINE - 39 rue Marceau 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France


SAINTE FOY VOYAGES - France


Inscription le 22 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465239 - Publication au BOPI 2007-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

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