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Marques déposées par SANTORO LYSE
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LIGNE JASAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LIGNE JASAN
SANTORO LYSE
JACOUD JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
3093724
Date de dépôt :
05/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
LIGNE JASAN de SANTORO LYSE

Présentation de la marque LIGNE JASAN

Déposée le 5 avril 2001 par SANTORO LYSE et JACOUD JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE JASAN »

Les déposants sont SANTORO LYSE, domicilié(e) 47 AVENUE BERGERON, 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS - France et JACOUD JEAN-LUC, domicilié(e) 47 AVENUE BERGERON, 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTORO LYSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 25


SANTORO LYSE - 47 AVENUE BERGERON, 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS - France

JACOUD JEAN-LUC - 47 AVENUE BERGERON, 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS - France


SANTORO LYSE - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet total n°369907 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

. Meubles, glaces, cadres. Appareils et instruments scientifiques, nautiques. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.