Déposée le 15 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTONS GUEGAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SANTONS GUEGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTONS GUEGAN domicilié(e) 134 A avenue de Toulon,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard BARRÉ SANTONS GUEGAN domicilié(e) 134 A avenue de Toulon,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
La marque SANTONS GUEGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTONS GUEGAN est expirée depuis le 15 mars 2015.
SANTONS GUEGAN SARL - 134 A avenue de Toulon,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Monsieur Bernard BARRÉ SANTONS GUEGAN - 134 A avenue de Toulon,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Objets d'art en carton. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, succédanés de toutes ces matières. Objets d'art, statues et figurines en terre cuite.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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