Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTONS FOUQUE TOUTE L'AME ET LE CLIMAT DE LA PROVENCE
SARL SANTONS FOUQUE

Numéro de dépôt :
94519088
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2004

Présentation de la marque SANTONS FOUQUE TOUTE L'AME ET LE CLIMAT DE LA PROVENCE

Déposée le 29 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTONS FOUQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTONS FOUQUE TOUTE L'AME ET LE CLIMAT DE LA PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTONS FOUQUE domicilié(e) SIEGE SOCIAL: 65 COURS GAMBETTA AIX EN PROVENCE 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 890 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LE CHARLES AVOCAT BARREAU D AVIGNON - France.

La marque SANTONS FOUQUE TOUTE L'AME ET LE CLIMAT DE LA PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTONS FOUQUE TOUTE L'AME ET LE CLIMAT DE LA PROVENCE est expirée depuis le 29 avril 2004.

SANTONS FOUQUE a également déposé les autres marques suivantes : Santons FOUQUE : L'avenir de nos racines www.santons-fouque.com L'Avenir de nos Racines et L'AVENIR de VOS RACINES www santons-fouque.Com , SANTONS FOUQUE Toute l'âme et le climat de la Provence , Les 13 Desserts d'Aix en Provence


SARL SANTONS FOUQUE - SIEGE SOCIAL: 65 COURS GAMBETTA AIX EN PROVENCE 13100 - France - SIREN 352890594


Me LE CHARLES AVOCAT BARREAU D AVIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

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