Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTONS FOUQUE Toute l'âme et le climat de la Provence
SARL SANTONS FOUQUE

Numéro de dépôt :
3331678
Date de dépôt :
27/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/12/2014
SANTONS FOUQUE Toute l\'âme et le climat de la Provence de SANTONS FOUQUE

Présentation de la marque SANTONS FOUQUE Toute l'âme et le climat de la Provence

Déposée le 27 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTONS FOUQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SANTONS FOUQUE Toute l'âme et le climat de la Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTONS FOUQUE domicilié(e) Siège Social : 65 COURS GAMBETTA AIX EN PROVENCE 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 890 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LE CHARLES AVOCAT AU BARREAU D'AVIGNON domicilié(e) 131, Rue COLBERT, BP 134,84124 PERTUIS CEDEX - 84124 - France.

La marque SANTONS FOUQUE Toute l'âme et le climat de la Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTONS FOUQUE Toute l'âme et le climat de la Provence est expirée depuis le 27 décembre 2014.

SANTONS FOUQUE a également déposé les autres marques suivantes : Santons FOUQUE : L'avenir de nos racines www.santons-fouque.com L'Avenir de nos Racines et L'AVENIR de VOS RACINES www santons-fouque.Com , Les 13 Desserts d'Aix en Provence , SANTONS FOUQUE TOUTE L'AME ET LE CLIMAT DE LA PROVENCE


SARL SANTONS FOUQUE - Siège Social : 65 COURS GAMBETTA AIX EN PROVENCE 13100 - France - SIREN 352890594


Me LE CHARLES AVOCAT AU BARREAU D'AVIGNON - 131, Rue COLBERT, BP 134,84124 PERTUIS CEDEX - 84124 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Santons terre cuite.