Marque expirée - Marque en non vigueur

BAC soutien scolaire dans le domaine des sciences matobac www.matobac.com
SANTONJA Guy

Numéro de dépôt :
3720317
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020
BAC soutien scolaire dans le domaine des sciences matobac www.matobac.com de SANTONJA Guy

Présentation de la marque BAC soutien scolaire dans le domaine des sciences matobac www.matobac.com

Déposée le 10 mars 2010 par SANTONJA Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAC soutien scolaire dans le domaine des sciences matobac www.matobac.com »

Le déposant est SANTONJA Guy domicilié(e) 21 Chemin de la ruelle des bois - 91460 - MARCOUSSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTONJA Guy domicilié(e) 21 Chemin de la ruelle des bois - 91460 - MARCOUSSIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC soutien scolaire dans le domaine des sciences matobac www.matobac.com est expirée depuis le 10 mars 2020.


SANTONJA Guy - 21 Chemin de la ruelle des bois - 91460 - MARCOUSSIS - France


SANTONJA Guy - 21 Chemin de la ruelle des bois - 91460 - MARCOUSSIS - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.