Présentation de la marque SANTO TERNITA E PROUVENCO
Déposée le 23 juin 1992 par SANTO TERNITA E PROUVENCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANTO TERNITA E PROUVENCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est SANTO TERNITA E PROUVENCO, domicilié(e) Villa Amor Del Sol, Chemin des Iles, 06160 JUAN LES PINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul MARSAL - France.
La marque SANTO TERNITA E PROUVENCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTO TERNITA E PROUVENCO est expirée depuis le 23 juin 2002.
SANTO TERNITA E PROUVENCO - Villa Amor Del Sol, Chemin des Iles, 06160 JUAN LES PINS - France
Monsieur Jean-Paul MARSAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Adhésifs, clichés. vêtements enseignement de la langue Provençale,l'histoire et la tradition conférences théatre revue trimestrielle. édition de livres, organisation de concours en matiére d'éducation ou de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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