Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ConstEnse
SANTINI Patrice, Agissant pour le compte de la société ConstEnse en cours de formation

Numéro de dépôt :
3824173
Date de dépôt :
16/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2021
ConstEnse de SANTINI Patrice

Présentation de la marque ConstEnse

Déposée le 16 avril 2011 par SANTINI Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ConstEnse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est SANTINI Patrice, Agissant pour le compte de la société ConstEnse en cours de formation domicilié(e) 5 Rue de la Tour Blanche - 54300 - LUNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTINI Patrice domicilié(e) 5 Rue de la Tour Blanche - 54300 - LUNEVILLE - France.

La marque ConstEnse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ConstEnse est expirée depuis le 16 avril 2021.


SANTINI Patrice, Agissant pour le compte de la société ConstEnse en cours de formation - 5 Rue de la Tour Blanche - 54300 - LUNEVILLE - France


SANTINI Patrice - 5 Rue de la Tour Blanche - 54300 - LUNEVILLE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 29 février 2012 - Rejet partiel n°570551 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation ; centre d'appels ; prospection commerciale ; gestion et qualification de fichiers ; organisation de manifestations, de portes ouvertes et de forums ; Préparation et planification des budgets ; gestion administrative ; référencement Internet. Formation personnelle et professionnelle ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.