Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTOR
SANTINI-ORMIERES Jean Paul

Numéro de dépôt :
1217692
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/1992

Présentation de la marque SANTOR

Déposée le 29 octobre 1982 par SANTINI-ORMIERES Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANTINI-ORMIERES Jean Paul domicilié(e) 115, rue Vendôme, 69006 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque SANTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 28


SANTINI-ORMIERES Jean Paul - 115, rue Vendôme, 69006 LYON. - France


CABINET MONNIER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°1433 - Publication au BOPI 1983-12

Raquettes de tennis, inverseurs pour le cordage des raquettes, machines à corder les raquettes, cordes pour raquettes de tennis, de badminton et de squash, et de manière plus générale tous articles de sport et leurs accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].