Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTIFICES
Numéro de dépôt :
1411664
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1997
Présentation de la marque ARTIFICES
Déposée le 2 juin 1987 par SANTINI Germaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIFICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTIFICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIFICES est expirée depuis le 2 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46