Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'URGENCE EMERGENCY PASS
SANTINÉA Sarl

Numéro de dépôt :
3341591
Date de dépôt :
16/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/02/2015
PASS\'URGENCE EMERGENCY PASS de SANTINÉA

Présentation de la marque PASS'URGENCE EMERGENCY PASS

Déposée le 16 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTINÉA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PASS'URGENCE EMERGENCY PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTINÉA domicilié(e) Centre Condorcet, 162 avenue du Dr Schweitzer,33600 PESSAC - 33600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MONTAGNÉ domicilié(e) 13 rue Jules Michelet,33200 BORDEAUX - 33200 - France.

La marque PASS'URGENCE EMERGENCY PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'URGENCE EMERGENCY PASS est expirée depuis le 16 février 2015.

SANTINÉA a également déposé les autres marques suivantes : PASS'PREVENTION


SANTINÉA Sarl - Centre Condorcet, 162 avenue du Dr Schweitzer,33600 PESSAC - 33600 - France


Pierre MONTAGNÉ - 13 rue Jules Michelet,33200 BORDEAUX - 33200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Cartes à mémoire ou microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples destinées à contenir ou à donner l'accès à des informations de santé à caractère personnelles nécessaires à la prise en charge médicale urgente ou au suivi médical et préventif. Produits de l'imprimerie ; cartes papier ou plastique destinées à contenir ou à donner l'accès à des informations de santé à caractère personnelles nécessaire à la prise en charge médicale urgente ou au suivi médical et préventif. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherche et développement de nouveaux produits ; élaborations de logiciel et de bases de données informatiques d'hébergement de données de santé à caractère individuelles ; évaluations, estimations statistiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Utilisation de données de santé destinées au suivi préventif et éducatif individuel de santé ; renseignement de données de santé nécessaires à la prise en charge médicale urgente ou au suivi de santé à savoir conseils médicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.