Déposée le 21 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTINÉA Centre Condorcet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Mémo Vacci » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTINÉA Centre Condorcet domicilié(e) 162 avenue du Dr Schweitzer,33600 PESSAC - 33600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MONTAGNÉ domicilié(e) 13 rue Jules Michelet,33200 BORDEAUX - 33200 - France.
La marque Mémo Vacci a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mémo Vacci est expirée depuis le 21 avril 2015.
SANTINÉA Centre Condorcet a également déposé les autres marques suivantes : Prev'Activ
SANTINÉA Sarl Centre Condorcet - 162 avenue du Dr Schweitzer,33600 PESSAC - 33600 - France
Pierre MONTAGNÉ - 13 rue Jules Michelet,33200 BORDEAUX - 33200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Services de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique. Education en matière de santé ; service vecteur d'informations en matière de prévention et d'éducation à la santé ; publication de textes autres que publicitaires notamment d'informations de sensibilisation, de prévention et d'éducation à la santé, particulièrement en rapport avec la vaccination ; publication électronique d'informations de prévention et d'éducation à la santé en ligne. Service de prévention et d'éducation à la santé grand public à savoir conseils médicaux ; utilisation de données de santé destinées au suivi préventif et éducatif individuel de santé vaccinale ; renseignement de données de santé nécessaires à la prise en charge médicale urgente ou au suivi de santé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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