Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SPAGHETTINE
SANTIER Hubert

Numéro de dépôt :
1425183
Date de dépôt :
15/07/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
15/07/1997
LA SPAGHETTINE de SANTIER Hubert

Présentation de la marque LA SPAGHETTINE

Déposée le 15 juillet 1987 par SANTIER Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LA SPAGHETTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANTIER Hubert, domicilié(e) "Le Bois de la Roche" SEPMES, 37800 SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE. - France.

La marque LA SPAGHETTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


SANTIER Hubert - "Le Bois de la Roche" SEPMES, 37800 SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE. - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°37354 - Publication au BOPI 1988-06

Légumes frais et conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.