Déposée le 29 août 2016 par monsieur santiago jean francois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MUSICASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est monsieur santiago jean francois domicilié(e) 4 impasse jean ranguis - 13500 - LA COURONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Santiago Jean François domicilié(e) La couronne, 4 IMPASSE Jean ranguis - 13500 - MARTIGUES - France.
La marque MUSICASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSICASH arrivera à expiration en date du 29 août 2026.
M. santiago jean francois - 4 impasse jean ranguis - 13500 - LA COURONNE - France
M. Santiago Jean François - La couronne, 4 IMPASSE Jean ranguis - 13500 - MARTIGUES - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Télécommunications ; diffusion de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; services de diffusion, à savoir téléchargement vers le serveur, publication, présentation, affichage, repérage, blogage, partage ou fourniture par d'autres voies de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou d'autres réseaux de communication ; transmission numérique et électronique de voix, données, son, images, contenu audio et vidéo, et messages ; fourniture de tableaux d'affichage électroniques et de forums de discussion en ligne pour la transmission de messages parmi les utilisateurs dans le domaine du divertissement et de la musique ; services de divertissement, à savoir, fourniture d'accès à un site en ligne dans les domaines de la culture populaire et du divertissement ; fourniture d'accès à un site en ligne proposant des informations relatives au divertissement et à la culture populaire ; fourniture d'accès à un site en ligne proposant des blogues et des publications non téléchargeables sous la forme d'articles dans les domaines de la culture populaire et du divertissement ;
Services de divertissement, à savoir, fourniture de balados dans les domaines de la culture populaire et du divertissement ; services d'édition audio, vidéo et multimédia numérique ; services de divertissement, à savoir, fourniture de contenu audiovisuel non téléchargeable préenregistré dans le domaine de la culture populaire et du divertissement par le biais d'un réseau mondial de communications ; production et distribution de divertissement audiovisuel sous la forme de vidéos proposant de la culture populaire et du divertissement. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; composition, production, mise en scène et présentation de programmes de radio, de télévision, audiovisuels, musicaux, de divertissement et de théâtre ; location, édition et prêt d'enregistrements audio et/ou vidéo contenant des programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels, musicaux, de divertissement et théâtraux ; organisation d'événements et de manifestations sportifs, culturels, musicaux et éducatifs ; organisation et conduite d'événements musicaux, de concerts, de festivals, de spectacles et de fêtes ; organisation de spectacles en karaoké ; mise à disposition d'équipements et d'installations de karaoké ; services de musiciens et d'autres artistes exécutants ; exécution et composition de musique ; location d'enregistrements audio, d'appareils d'enregistrements audio et d'instruments de musique ; enregistrement, production et postproduction d'oeuvres musicales, de films et d'enregistrements vidéo et/ou audio ; édition, prêt et/ou location d'oeuvres musicales, de films, de films vidéo et d'enregistrements vidéo et/ou audio ; fourniture d'informations dans le domaine du show-business, du divertissement, des programmes radiophoniques et télévisés (contenu), des films, de la culture, de l'éducation, de la détente et du sport ; création de concepts pour émissions de jeux pour la radio et la télévision, y compris formes concrètes ; location de décors de scène ; location de radios et de télévisions ; publication, prêt, édition et mise à disposition de livres, journaux, périodiques, guides, programmes et autres publications ; organisation de loteries ; les services précités étant fournis ou non via la radio, la télévision, le télétexte, l'Internet ou d'autres réseaux (électroniques) ; services de bureau de rédaction (non publicitaire) ; réalisation de reportages photographiques, cinématographiques et vidéo ; photographie ; organisation de représentations dans le cadre de services d'impresario ; réalisation et production de films vidéo ;
Mise à disposition temporaire d'un logiciel-service destiné à être utilisé pour la transmission, la lecture en transit, et le téléchargement de musique, vidéos, et contenu audiovisuel ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour la transmission, la lecture en transit, et le téléchargement de musique, vidéos, et contenu audiovisuel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MUSICASH"