Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Peña Del Son, La Peña Cubana, La pena del Son, La Peña de Cuba, Peña Santiaguera, Peña d la Rumba
M. Santiago Herrera Quesada
Mme. Odalys POUPON

Numéro de dépôt :
4015980
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Peña Del Son, La Peña Cubana, La pena del Son, La Peña de Cuba, Peña Santiaguera, Peña d la Rumba de Santiago Herrera Quesada

Présentation de la marque La Peña Del Son, La Peña Cubana, La pena del Son, La Peña de Cuba, Peña Santiaguera, Peña d la Rumba

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par monsieur Santiago Herrera Quesada et madame Odalys POUPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Peña Del Son, La Peña Cubana, La pena del Son, La Peña de Cuba, Peña Santiaguera, Peña d la Rumba »

Les déposants sont monsieur Santiago Herrera Quesada domicilié(e) 151 rue de Paris - 93800 - Epinay sur Seine - France et madame Odalys POUPON domicilié(e) 16 rue de la République - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Odalys POUPON domicilié(e) 16 rue de la République - 93100 - Montreuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43


M. Santiago Herrera Quesada - 151 rue de Paris - 93800 - Epinay sur Seine - France

Mme. Odalys POUPON - 16 rue de la République - 93100 - Montreuil - France


Mme. Odalys POUPON - 16 rue de la République - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634193 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.