Déposée par voie électronique le 31 août 2017 par Santiago DEL VALLE ACEDO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CORPORIS FABRICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-38 du 22 septembre 2017.
Le déposant est Santiago DEL VALLE ACEDO domicilié(e) 10 rue Saint Nicolas - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Stéphanie DEVYVER domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque CORPORIS FABRICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPORIS FABRICA arrivera à expiration en date du 31 août 2027.
Santiago DEL VALLE ACEDO - 10 rue Saint Nicolas - 75012 - PARIS - France
IPSIDE, Stéphanie DEVYVER - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Inscription le 14 février 2018 - Retrait partiel n°716791 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Articles orthopédiques ; bandes de contention, pour le renforcement. Matelas, coussins, oreillers, à usage médical ;
Instruments de musique ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres; lits, chaises, canapés, tables, fauteuils. Coussins non à usage médical, coussins ergonomiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie; chemises; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; ceintures pour l'habillement; gants pour l'habillement; foulards; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; sous-vêtements. Vêtements de sport. Vêtements pour la natation, vêtements pour la pratique de la danse. Chaussons de danse. T-shirt. Tongs à savoir chaussures de plage. Casquettes ;
Tapis ; tapis pour la pratique des sports ; revêtements de sols ;
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d¿autres classes ; appareils de culture physique ou de gymnastique; balles ou ballons de jeu; patins à glace ou à roulettes; raquettes; rembourrages de protection à savoir parties d'habillement de sport; exerciseurs à savoir extenseurs; tremplins; trampolines; élastiques de résistance pour la pratique de l'aquafitness, du fitness et du sport ;
Services de regroupement à l'exception de leur transport, mise à disposition et présentation aux consommateurs de produits et services en vue de leur vente et de leur achat, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail pour les tiers de matériel de kinésithérapie, de matériel d¿ergonomie ; appareils de culture physique, gymnastique et fitness, agrès de cirque et de gymnastique, articles pour la pratique de la danse, instruments de musique ;
éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Enseignement du sport; stages de perfectionnement sportif ; préparation physique ; enseignement de la gymnastique et de toutes pratiques sportives douces. Cours de gymnastique et de sport. Remise en forme (clubs de sport). Informations et conseils liés à la pratique de la gymnastique et du travail corporel. Organisation et conduite d¿atelier de formation, de colloques, de conférences, de séminaires. Formation dans le domaine médical et paramédical. Formation en kinésithérapie et anatomie. Conseil et formation pour l¿amélioration des techniques artistiques pour la pratique du cirque, de la musique ou de la danse. Conseil et formation en prévention des lésions et performance corporelle, conseil et formation en ergonomie en entreprise ;
Services de soins aux personnes, services médicaux, services de santé, services de soins d'hygiène et de beauté aux personnes, conseils et informations dans le domaine médical et paramédical. Conseils et informations en matière de santé. Services de soins, conseils et expertises en matière d¿ergonomie, de physiothérapie, de kinesithérapie, de podologie, de nutrition, de psychologie. Centres de remise en forme. Centres de soins pluridisciplinaires dans le domaine médical et paramédical pour être humains, à l’exclusion de tous services en lien avec les soins dentaires.
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