Déposée le 4 juin 1998 par SANTI Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DYNACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est SANTI Yves, domicilié(e) 11, Avenue du Pont de Tasset, 74960 MEYTHET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.
La marque DYNACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNACCESS est expirée depuis le 4 juin 2008.
SANTI Yves a également déposé les autres marques suivantes : OUDJAT , DYNABOX
SANTI Yves - 11, Avenue du Pont de Tasset, 74960 MEYTHET - France
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Métaux communs et leurs alliages, matériaux, de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électriques, quincaillerie métallique, coffres-forts, récipients d'emballage métalliques, boîtes, coffres, bahuts, cadres de portes, portes, caisses et conteneurs métalliques, casiers et châssis métalliques pour dispositif de consigne, notamment de piscine, cabines de bain métalliques, constructions métalliques, piscines, bassins et plongeoirs métalliques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et dispositifs de consigne automatique pour installations collectives et notamment pour les piscines, les patinoires, les entreprises, les gares et les aéroports, par exemple, appareils électriques de contrôle et de commutation, lecteurs de codes à barres, tableaux de commande, distributeurs de tickets, cartes à mémoire, cartes magnétiques, lecteurs optiques, logiciels, systèmes électroniques de sécurité et d'alarmes, systèmes de détections périmètriques et volumétriques par hyperfréquences, systèmes de détections locales par pressions, systèmes de contrôles d'accès et d'identification, systèmes de transmissions de données et de communications audio et vidéo par hyperfréquences, systèmes de surveillance et de télésurveillance. Meubles, glaces (miroirs), cadres, armoires, coffres non métalliques, boîtes ou caisses en bois ou en matière plastique, meubles de bureau, cartes-clefs en matière plastique, casiers et notamment casiers de consignes non métalliques pour dispositifs de consignes, chariots, meubles métalliques, mobiliers scolaires, patères pour vêtements non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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