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Marques déposées par SANTI épouse CASABIANCA Emilie
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DOMAINE CASABIANCA EXCELLENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE CASABIANCA EXCELLENCE
SANTI épouse CASABIANCA Emilie

Numéro de dépôt :
3714615
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
DOMAINE CASABIANCA EXCELLENCE de SANTI épouse CASABIANCA Emilie

Présentation de la marque DOMAINE CASABIANCA EXCELLENCE

Déposée le 19 février 2010 par SANTI épouse CASABIANCA Emilie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CASABIANCA EXCELLENCE »

Le déposant est SANTI épouse CASABIANCA Emilie domicilié(e) Domaine Casabianca RN 198 - 20230 - BRAVONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CASABIANCA EXCELLENCE est expirée depuis le 19 février 2020.

SANTI épouse CASABIANCA Emilie a également déposé les autres marques suivantes : CANTABILE


SANTI épouse CASABIANCA Emilie - Domaine Casabianca RN 198 - 20230 - BRAVONE - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Muscat du Cap Corse ” et “ Vin de Corse ou Corse ”.

Services de vente au détail dans les commerces et/ou via des réseaux informatiques mondiaux de vins.