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Marques déposées par SANTI Emilie épouse CASABIANCA
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DOMAINE DE CASABIANCA HOMMAGE AU CENTENAIRE DU FONDATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CASABIANCA HOMMAGE AU CENTENAIRE DU FONDATEUR
SANTI Emilie épouse CASABIANCA
CASABIANCA Jean Bernardin

Numéro de dépôt :
3100740
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2011
DOMAINE DE CASABIANCA HOMMAGE AU CENTENAIRE DU FONDATEUR de SANTI Emilie épouse CASABIANCA

Présentation de la marque DOMAINE DE CASABIANCA HOMMAGE AU CENTENAIRE DU FONDATEUR

Déposée le 17 mai 2001 par SANTI Emilie épouse CASABIANCA et CASABIANCA Jean Bernardin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CASABIANCA HOMMAGE AU CENTENAIRE DU FONDATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Les déposants sont SANTI Emilie épouse CASABIANCA, domicilié(e) Domaine de Santa Marla, 20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - France et CASABIANCA Jean Bernardin, domicilié(e) Domalne de Santa Maria, 20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque DOMAINE DE CASABIANCA HOMMAGE AU CENTENAIRE DU FONDATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CASABIANCA HOMMAGE AU CENTENAIRE DU FONDATEUR est expirée depuis le 17 mai 2011.

SANTI Emilie épouse CASABIANCA a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET D'AUTOMNE , CASANTICA , Excellence du Domaine CASABIANCA , CASPALATINA , NECTAR D'AUTOMNE


SANTI Emilie épouse CASABIANCA - Domaine de Santa Marla, 20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - France

CASABIANCA Jean Bernardin - Domalne de Santa Maria, 20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine casabianca.