Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTEXCEL LA GESTION SANTE PAR EXCELLENCE
SANTEXCEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4364793
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
SANTEXCEL LA GESTION SANTE PAR EXCELLENCE de SANTEXCEL

Présentation de la marque SANTEXCEL LA GESTION SANTE PAR EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTEXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTEXCEL LA GESTION SANTE PAR EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTEXCEL domicilié(e) RUE MIGUEL CERVANTÈS - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 197 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Emmanuelle MACHINET domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque SANTEXCEL LA GESTION SANTE PAR EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTEXCEL LA GESTION SANTE PAR EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.

SANTEXCEL a également déposé les autres marques suivantes : BIOENTREPRENEURS , INSTITUT DU MANAGEMENT EN SANTE , CREABIO , MEDECINS MANAGERS , SANTEXCEL , Lexante


SANTEXCEL, Société par actions simplifiée - RUE MIGUEL CERVANTÈS - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 812197911


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Emmanuelle MACHINET - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). diffusion d'annonces publicitaires ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits et de services dans le domaine des assurances et de la santé sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Consultations professionnelles et informations en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; courrier publicitaire, y compris courrier électronique [lettres d'information] publicitaire, Location de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; travaux de bureau ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente en utilisant des moyens de télécommunication, de services d'assurances, d'assurance complémentaire santé et d'assurance prévoyance (décès, santé, invalidité, incapacité, dépendance, retraite) via Internet. Gestion administrative et commerciale de dossiers de remboursement de frais de santé et de dossiers d'assurance prévoyance (décès, santé, invalidité, incapacité, dépendance, retraite) ;

Assurances ; affaires immobilières ; affaires financières. Services de caisses de prévoyance. Estimations immobilières. Gestion financière. Analyse financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Activités de courtage et de gestion d'assurances et de réassurance de toute nature, de conseil et d'audit en matière d'assurances. Services d'assurances permettant la prévention dans le domaine de la santé. Assurances de personnes, collectives et individuelles, dans le domaine de l'assurance complémentaire santé et de la prévoyance (décès, santé, invalidité, incapacité, dépendance, retraite).