Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Irtiss la recherche appliquée pour l'ingénierie hospitalière
SANTEXCEL Groupement d'Intérêt Public

Numéro de dépôt :
3367328
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/06/2015
Irtiss la recherche appliquée pour l\'ingénierie hospitalière de SANTEXCEL Groupement d\'Intérêt Public

Présentation de la marque Irtiss la recherche appliquée pour l'ingénierie hospitalière

Déposée le 27 juin 2005 par la société SANTEXCEL Groupement d'Intérêt Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Irtiss la recherche appliquée pour l'ingénierie hospitalière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la société SANTEXCEL Groupement d'Intérêt Public domicilié(e) Parc Eurasanté, 310 Avenue Eugène Avinée,59120 LOOS - 59120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 185 921 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BARON SANTEXCEL domicilié(e) Parc Eurasanté, 310, Avenue Eugène Avinée,59120 LOOS - 59120 - France.

La marque Irtiss la recherche appliquée pour l'ingénierie hospitalière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Irtiss la recherche appliquée pour l'ingénierie hospitalière est expirée depuis le 27 juin 2015.

SANTEXCEL Groupement d'Intérêt Public a également déposé les autres marques suivantes : Research Institute for Hyperbaric Medicine – RIHM , MANAGER ENSEMBLE , LEXANTE , Institut pour la Recherche en Médecine Hyperbare – IRMH


SANTEXCEL Groupement d'Intérêt Public - Parc Eurasanté, 310 Avenue Eugène Avinée,59120 LOOS - 59120 - France - SIREN 185921566


Olivier BARON SANTEXCEL - Parc Eurasanté, 310, Avenue Eugène Avinée,59120 LOOS - 59120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Formation. Evaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et techniques rendus par des ingénieurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.