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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANTERNE
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SANTERNE SYSTEME-ACCES-SECURITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTERNE SYSTEME-ACCES-SECURITE
SANTERNE, S.A

Numéro de dépôt :
1677814
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2001

Présentation de la marque SANTERNE SYSTEME-ACCES-SECURITE

Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SANTERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTERNE SYSTEME-ACCES-SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTERNE domicilié(e) 23 et 25 rue du Dépôt, 62000 ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque SANTERNE SYSTEME-ACCES-SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTERNE SYSTEME-ACCES-SECURITE est expirée depuis le 9 juillet 2001.


SANTERNE, S.A - 23 et 25 rue du Dépôt, 62000 ARRAS - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs