Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITES MAINS VERTES
SAS SANTERLEG, SAS

Numéro de dépôt :
4166419
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2025
LES PETITES MAINS VERTES de SANTERLEG

Présentation de la marque LES PETITES MAINS VERTES

Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTERLEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES MAINS VERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTERLEG domicilié(e) 1 RUE DU CHATEAU - 80200 - SOYECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 167 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SANTERLEG, M. Michael BOULONGNE domicilié(e) 1 RUE DU CHATEAU - 80200 - SOYECOURT - France.

La marque LES PETITES MAINS VERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166419.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES MAINS VERTES arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

SANTERLEG a également déposé les autres marques suivantes : L'ENDIVE PLAISIR NATURE SANTERLEG , LES MIDINETTES SAVEURS EN FETE ! , COEUR D'ENDIVE


SAS SANTERLEG, SAS - 1 RUE DU CHATEAU - 80200 - SOYECOURT - France - SIREN 395167927


SAS SANTERLEG, M. Michael BOULONGNE - 1 RUE DU CHATEAU - 80200 - SOYECOURT - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plants.