Déposée le 4 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTERI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBLIME WHITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTERI FRANCE domicilié(e) 2 Impasse René Lebrun,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 759 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SUBLIME WHITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTERI FRANCE Société à Responsabilité Limitée - 2 Impasse René Lebrun,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 433759776
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13
Inscription le 7 février 2006 - Rejet partiel n°427810 - Publication au BOPI 2006-02-07
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Inscription le 11 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515741 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, antiseptiques, adjuvants à usage médical, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, analgésiques, anesthésiques, antibiotiques, préparations thérapeutiques pour le bain, boue pour bain, boues médicinales, bains médicinaux, baumes à usage médical, produits contre les brûlures, calmants, préparations chimiques à usage pharmaceutique et médical, digestifs à usage pharmaceutique, désodorisants autres qu'à usage personnel, gaz à usage médical, iode à usage pharmaceutique, substances nutritives pour micro-organismes, pastilles à usage pharmaceutique, sirops à usage pharmaceutique, produits pour les soins de la bouche à usage médical, produits pour les soins de la peau à usage médical, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, sédatifs, sérums. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, éponges de toilette, étuis pour peignes, blaireaux, porte-blaireaux, porte-savon, boîtes à savon, distributeurs de savon, appareils de désodorisation à usage personnel, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, fil dentaire, distributeurs de papier hygiénique, éponges abrasives pour la peau.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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