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Marques déposées par SANTER Christophe
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Petite Perle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petite Perle
SANTER Christophe

Numéro de dépôt :
3858146
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
Petite Perle de SANTER Christophe

Présentation de la marque Petite Perle

Déposée le 12 septembre 2011 par SANTER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Petite Perle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est SANTER Christophe domicilié(e) 357 Chemin Romain - 06320 - LA TURBIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTER Christophe domicilié(e) 357 Chemin Romain - 06320 - LA TURBIE - France.

La marque Petite Perle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petite Perle est expirée depuis le 12 septembre 2021.

SANTER Christophe a également déposé les autres marques suivantes : TAHITOA AUTHENTIC TAHITIAN PEARLS , XCVIII , CM CARRE MONTAIGNE , VENDOME 1930 , YU BY WK , DD DESIGN DIAMOND , PERLA UNA , PERLINSTINCT , ABSOLU Diamant , OP OFICINA DELLA PERLA


SANTER Christophe - 357 Chemin Romain - 06320 - LA TURBIE - France


SANTER Christophe - 357 Chemin Romain - 06320 - LA TURBIE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 4 février 2013 - Concession de licence n°593937 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°593935 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Inscription le 20 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640943 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Inscription le 20 janvier 2015 - Résiliation de licence n°640942 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°667958 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.