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Marques déposées par SANTER Christophe
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Atelier Victoire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atelier Victoire
SANTER Christophe

Numéro de dépôt :
3855149
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2021
Atelier Victoire de SANTER Christophe

Présentation de la marque Atelier Victoire

Déposée le 29 août 2011 par SANTER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Atelier Victoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est SANTER Christophe domicilié(e) 357, Chemin Romain - 06320 - LA TURBIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.SANTER Christophe domicilié(e) 357 Chemin Romain - 06320 - LA TURBIE - France.

La marque Atelier Victoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Victoire est expirée depuis le 29 août 2021.

SANTER Christophe a également déposé les autres marques suivantes : TAHITOA AUTHENTIC TAHITIAN PEARLS , Petite Perle , XCVIII , CM CARRE MONTAIGNE , VENDOME 1930 , YU BY WK , DD DESIGN DIAMOND , PERLA UNA , PERLINSTINCT , ABSOLU Diamant


SANTER Christophe - 357, Chemin Romain - 06320 - LA TURBIE - France


M.SANTER Christophe - 357 Chemin Romain - 06320 - LA TURBIE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566657 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Inscription le 4 février 2013 - Concession de licence n°593937 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°593935 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Inscription le 20 janvier 2015 - Résiliation de licence n°640942 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Inscription le 20 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640943 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.