Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN DE ZILIA
SANTENI Jean-Noël

Numéro de dépôt :
3236761
Date de dépôt :
09/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2013
LE PAIN DE ZILIA de SANTENI Jean-Noël

Présentation de la marque LE PAIN DE ZILIA

Déposée le 9 juillet 2003 par la société SANTENI Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN DE ZILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la société SANTENI Jean-Noël - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 738 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTENI Jean-Noël domicilié(e) BP 30,20214 ZILIA - 20214 - France.

La marque LE PAIN DE ZILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DE ZILIA est expirée depuis le 9 juillet 2013.


SANTENI Jean-Noël - France - SIREN 408738367


SANTENI Jean-Noël - BP 30,20214 ZILIA - 20214 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Pain. Farine et préparations. Faites de céréales.