Déposée le 29 décembre 1998 par SANTENE NATHALIE et CHAIX FRÉDÉRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Pondichery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Les déposants sont SANTENE NATHALIE, domicilié(e) 6 Bd GUEIDON, 13013 MARSEILLE - France et CHAIX FRÉDÉRIC, domicilié(e) 6 Bd GUEIDON, 13013 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTENE NATHALIE SOCIETE DE FAIT CHAIX-SANTENE - France.
La marque Pondichery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767366.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTENE NATHALIE SOCIETE DE FAIT CHAIX-SANTENE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
- têtes de rideau amovibles - rideaux prêt à poser - voilages prêt à poser - plaids - embrasses à rideaux textile. - tringles fer forgé - embrasses à rideaux en fer forgé.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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