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Marques déposées par SANTENACH PIERRE MARTIN
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CHATEAU SANTENACH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SANTENACH
SANTENACH PIERRE MARTIN

Numéro de dépôt :
3037914
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2010

Présentation de la marque CHATEAU SANTENACH

Déposée le 26 juin 2000 par SANTENACH PIERRE MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU SANTENACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est SANTENACH PIERRE MARTIN, domicilié(e) 6 AV de la Gare, 66300 PONTEILLA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTENACH - France.

La marque CHATEAU SANTENACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SANTENACH est expirée depuis le 26 juin 2010.


SANTENACH PIERRE MARTIN - 6 AV de la Gare, 66300 PONTEILLA - France


SANTENACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Vin A.O.C. Côtes du Roussillon Muscat de Rivesaltes Rivesaltes provenant de l'exploitation exactement et nommée CHATEAU SANTENACH.