Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTÉLYS
SANTELYS ASSOCIATION, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3107152
Date de dépôt :
21/06/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2021

Présentation de la marque SANTÉLYS

Déposée le 21 juin 2001 par l'association loi 1901 SANTELYS ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTÉLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 SANTELYS ASSOCIATION domicilié(e) 351 Rue Ambroise Paré Epi de Soil - 59120 - LOOS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque SANTÉLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTÉLYS est expirée depuis le 21 juin 2021.

SANTELYS ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : PARC DU GRAND SAULE , ECRIN D'ESCAUT , VILLA HARMONIA , H HOMILYS , DIALEVA EVALUATION EN DIALYSE , ISI - INNOVATION SANTÉ INITIATIVE , MAISON DU DIABETE et des MALADIES CHRONIQUES , (Marque figurative) , PROXILYS , PROXILYS


SANTELYS ASSOCIATION, Association Loi 1901 - 351 Rue Ambroise Paré Epi de Soil - 59120 - LOOS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble Eurocentre 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471752 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Appareils et instruments médicaux. Installation, maintenance et dépannage de dispositifs et matériels médicaux. Formation en matière de santé médicale et paramédicale. Organisation et conduite de colloques en matière de santé, dans les domaines médicaux et paramédicaux. Services médicaux et d'infirmerie. Services en matière de diététique. Services de soins palliatifs à domicile et de garde des malades à domicile. Services d'alternative à l'hospitalisation et services d'hospitalisation à domlcile. Services de santé. Services d'assistance sociale. Consultations en matière de sécurité sanitaire. Recherches et expérimentations en matière médicale.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.