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Marques déposées par l'association loi 1901 SANTEL
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SANTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTEL
Association SANTEL (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1503781
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
03/06/1996
SANTEL de SANTEL

Présentation de la marque SANTEL

Déposée le 3 juin 1986 par l'association loi 1901 SANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « SANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SANTEL domicilié(e) SURY AUX BOIS, 45530 VITRY AUX LOGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Evelyne BELLOT - France.

La marque SANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTEL est expirée depuis le 3 juin 1996.

SANTEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SANTEL , STARFLOR , SANTEL , EQUIVITAL , (Marque figurative) , CALMIX , EQUIPHYT , OSTEOMIX , SANTEL


Association SANTEL (loi 1901) - SURY AUX BOIS, 45530 VITRY AUX LOGES. - France


Madame Evelyne BELLOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Résidences-Hôtels pour Personnes Agées pension complète, tous divertissements culturels et sportifs, animaux (chien ou chat) appartenant aux pensionnaires acceptés.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.