Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANTEL
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANTEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1706655
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2001
Marque figurative de SANTEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTEL domicilié(e) 94, Rue Adouard Vaillant, 92306 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES SARL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706655.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 novembre 2001.

SANTEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SANTEL , STARFLOR , SANTEL , EQUIVITAL , CALMIX , EQUIPHYT , OSTEOMIX , SANTEL , SANTEL


SANTEL, Société Anonyme - 94, Rue Adouard Vaillant, 92306 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


CABINET ORES SARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, produits destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, insecticides, matières premières types antibiotiques et sulfamides et d'une manière générale les matières premières destinées à l'industrie pharmaceutique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.