Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SANTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTEL domicilié(e) 94, Rue Adouard Vaillant, 92306 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES SARL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706655.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANTEL, Société Anonyme - 94, Rue Adouard Vaillant, 92306 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
CABINET ORES SARL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, produits destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, insecticides, matières premières types antibiotiques et sulfamides et d'une manière générale les matières premières destinées à l'industrie pharmaceutique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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