Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSENE
SANTEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3346667
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
ESSENE de SANTEL

Présentation de la marque ESSENE

Déposée le 14 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTEL domicilié(e) 3, avenue des cyprès,53950 LOUVERNE - 53950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 083 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque ESSENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSENE est expirée depuis le 14 mars 2015.

SANTEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SANTEL , STARFLOR , SANTEL , EQUIVITAL , (Marque figurative) , CALMIX , EQUIPHYT , OSTEOMIX , SANTEL


SANTEL Société par actions simplifiée - 3, avenue des cyprès,53950 LOUVERNE - 53950 - France - SIREN 444083521


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Produits nutraceutiques et nutritionnels pour animaux, à l'exclusion de tous produits à destination des humains et de tous produits de boulangerie.