Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANTEL
/
ESSANTIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSANTIEL
SANTEL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96615122
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque ESSANTIEL

Déposée le 11 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSANTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTEL domicilié(e) 3, Avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 443 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque ESSANTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSANTIEL est expirée depuis le 11 mars 2006.

SANTEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SANTEL , STARFLOR , SANTEL , EQUIVITAL , (Marque figurative) , CALMIX , EQUIPHYT , OSTEOMIX , SANTEL


SANTEL S.A. Société Anonyme - 3, Avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE - France - SIREN 397443904


CABINET ORES - France


Inscription le 28 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288524 - Publication au BOPI 1999-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Aliments complémentaires pour porcelets et veaux