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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANTEL FRANCE BELGIQUE
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BIOFORLIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFORLIT
SANTEL FRANCE BELGIQUE SA

Numéro de dépôt :
94531923
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque BIOFORLIT

Déposée le 1 août 1994 par la Société Anonyme (SA) SANTEL FRANCE BELGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOFORLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTEL FRANCE BELGIQUE domicilié(e) 29 avenue Tony Garnier, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 443 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - S.J.O.A. - France.

La marque BIOFORLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFORLIT est expirée depuis le 1 août 2004.

SANTEL FRANCE BELGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : P , DISTRILIT , EUROLYSE , CLEANOLYSE , FERTILYSE , CECALIT , CECALYSE , COMPOLIT


SANTEL FRANCE BELGIQUE SA - 29 avenue Tony Garnier, 69007 LYON - France - SIREN 397443904


AVOCATS ASSOCIES - S.J.O.A. - France


Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185948 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Produits biologiques à base de micro-organismes utilisés principalement pour le traitement des litières et des fumiers, pour l'hygiène et la désinfection des locaux, de l'eau ou de l'atmosphère