Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN ÊTRE & SANTÉ
SANTECOM SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3336797
Date de dépôt :
25/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2015
BIEN ÊTRE & SANTÉ de SANTECOMSociété par actions simplifiée

Présentation de la marque BIEN ÊTRE & SANTÉ

Déposée le 25 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTECOMSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIEN ÊTRE & SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTECOMSociété par actions simplifiée domicilié(e) 75, rue des Vignes,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 464 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BIEN ÊTRE & SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN ÊTRE & SANTÉ est expirée depuis le 25 janvier 2015.

SANTECOMSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : BIEN ÊTRE & SANTÉ , BIEN ETRE & SANTE + A DOMICILE , BIEN + ETRE & SANTE


SANTECOM SAS Société par actions simplifiée - 75, rue des Vignes,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 339464257


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 23 janvier 2008 - Changement d'adresse n°467595 - Publication au BOPI 2008-01-23

Inscription le 23 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467597 - Publication au BOPI 2008-01-23

Inscription le 23 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467596 - Publication au BOPI 2008-01-23

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs ; publications électroniques (téléchargeables) notamment relatives à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires. Journaux, périodiques, magazines, livres, produits de l'imprimerie, tous ces produits étant notamment relatifs à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires. Vêtements, chaussures, chapellerie notamment vêtements et chaussures de sport. Publicité notamment diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) de produits médicaux, paramédicaux, pharmaceutiques, dentaires et vétérinaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; transmission d'informations relatives à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires par tous moyens, radiophoniques, téléphoniques, informatiques, et par réseaux informatiques, y compris Internet ; agences de presse et d'informations (nouvelles) notamment relatives à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires ; diffusion de programmes de télévision notamment relatifs à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires. Publication (y compris publication électronique en ligne) de livres, de journaux, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires) notamment relatifs à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires ; services d'éducation et de divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés et notamment relatifs à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.