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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTECOMSociété par actions simplifiée
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BIEN ÊTRE & SANTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN ÊTRE & SANTÉ
SANTECOM SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3312427
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2014
BIEN ÊTRE & SANTÉ de SANTECOMSociété par actions simplifiée

Présentation de la marque BIEN ÊTRE & SANTÉ

Déposée le 13 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTECOMSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIEN ÊTRE & SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTECOMSociété par actions simplifiée domicilié(e) 75, rue des Vignes,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 464 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BIEN ÊTRE & SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN ÊTRE & SANTÉ est expirée depuis le 13 septembre 2014.

SANTECOMSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : BIEN ETRE & SANTE + A DOMICILE , BIEN ÊTRE & SANTÉ , BIEN + ETRE & SANTE


SANTECOM SAS Société par actions simplifiée - 75, rue des Vignes,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 339464257


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 23 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467597 - Publication au BOPI 2008-01-23

Inscription le 23 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467596 - Publication au BOPI 2008-01-23

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Vêtements, chaussures, chapellerie notamment vêtements et chaussures de sport.