Marque expirée - Marque en non vigueur

REPONSES PRATIQUES Santé
SANTECOM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98731171
Date de dépôt :
05/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/05/2018

Présentation de la marque REPONSES PRATIQUES Santé

Déposée le 5 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « REPONSES PRATIQUES Santé »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANTECOM domicilié(e) 107, rue Armand Silvestre,92400 COURBEVOIE (dossier no 2368864) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 610 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2368864) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REPONSES PRATIQUES Santé est expirée depuis le 5 mai 2018.

SANTECOM a également déposé les autres marques suivantes : SANTECOM , BIEN ETRE + SANTE QUE SAVOIR... VOTRE VETERINAIRE VOUS INFORME , BIEN-ÊTRE & SANTE KIDS , VOTRE PHARMACIEN VOUS INFORME , BIEN ETRE + SANTE QUE SAVOIR... VOTRE MEDECIN VOUS INFORME , LE JOURNAL DE LA SANTE , BIEN ETRE & SANTE , BIEN ETRE + SANTE PHARMACITE , J'aime mon pharmacien , BIEN ETRE+SANTE PHARMARKETING


SANTECOM Société par actions simplifiée - 107, rue Armand Silvestre,92400 COURBEVOIE (dossier no 2368864) - 92400 - France - SIREN 418610135


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2368864) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368864 - Publication au BOPI 2008-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 23 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467597 - Publication au BOPI 2008-01-23

Inscription le 23 janvier 2008 - Transmission totalede propriété n°467596 - Publication au BOPI 2008-01-23

Inscription le 23 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°467594 - Publication au BOPI 2008-01-23

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Produits de l'imprimerie, livres, ouvrages, revues, périodiques, journaux. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Organisation de salons à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. Publicité notamment distribution de prospectus et d'échantillons, location de matériel publicitaire. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Travaux de bureau notamment entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Services d'édition de livres, journaux, périodiques, revues, ouvrages ; organisation de salons, d'expositions et de foires à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums. Services d'éducation et de formation notamment institutions d'enseignement ou de formation. Prêts de livres. Services de divertissements notamment production de spectacles, de films, représentations théâtrales. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de loteries. Activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.