Déposée par voie électronique le 10 décembre 2019 par SANTECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIEN ÊTRE & santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-01 du 3 janvier 2020.
Le déposant est SANTECOM domicilié(e) 51 rue du Président Wilson - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Aude THRIERR domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.
La marque BIEN ÊTRE & santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN ÊTRE & santé arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.
SANTECOM - 51 rue du Président Wilson - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
CASALONGA, Madame Aude THRIERR - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses pour instruments d’écriture ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes en papier ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; brochures ; calendriers, agendas, almanachs ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Etudes et informations statistiques, sondages d’opinion. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matières de choix de produits et services. Décoration de vitrines ;
Transmission d'informations numériques dans les rubriques techniques, scientifiques, sportives et culturelles. Service de transmission, de communication et de télécommunication par moyens électroniques, informatiques et téléphoniques ; transmission d'informations relatives à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires par tous moyens, radiophoniques, téléphoniques, informatiques, et par réseaux informatiques, y compris Internet ; agences de presse et d'informations (nouvelles) notamment relatives à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires, diffusion de programmes de télévision notamment relatifs à la santé, aux activités médicales, paramédicales, dentaires, pharmaceutiques ou vétérinaires. Mise à disposition de forums en ligne, fourniture d’accès à des bases de données. Emissions radiophoniques et télévisées.
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