Déposée le 8 février 2012 par santé verte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RIZASTEROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est santé verte, ltd domicilié(e) Unit E Foster Road, Ashford Business Park Sevington, Ashford TN24 0SH - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque RIZASTEROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
santé verte, ltd - Unit E Foster Road, Ashford Business Park Sevington, Ashford TN24 0SH - Royaume-Uni
INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 20 mai 2020 - Constitution de mandataire n°787382 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine, à usage non médical à base de plantes et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou acides aminés et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, gélules, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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