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Marques déposées par SANTE VERTE
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LABORATOIRES SANTE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABORATOIRES SANTE VERTE
SANTE VERTE, LIMITED

Numéro de dépôt :
4083992
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2024
LABORATOIRES SANTE VERTE de SANTE VERTE

Présentation de la marque LABORATOIRES SANTE VERTE

Déposée par voie électronique le 14 avril 2014 par SANTE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABORATOIRES SANTE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est SANTE VERTE, LIMITED domicilié(e) UNIT E, FOSTER ROAD, ASHFORD BUSINESS PARK, TN24 0SH ASHFORD - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE d'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque LABORATOIRES SANTE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABORATOIRES SANTE VERTE est expirée depuis le 14 avril 2024.

SANTE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : PHYT'ORL , CELLULYSSE , PROBIOPLUS , GLUCO'REDUC , OPHTA'PLEX , RIZASTEROL , candinacée , COMPLEXE ELIMINATION , clinirhol , SOMIPHYT'30'


SANTE VERTE, LIMITED - UNIT E, FOSTER ROAD, ASHFORD BUSINESS PARK, TN24 0SH ASHFORD - Royaume-Uni


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE d'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 10 février 2020 - Rejet partiel n°779796 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.